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Conditions Générales de Vente

 

PREAMBULE

Oxyrea.fr est une société de droit français, dont le siège est à Marboz 01851, France, enregistrée sous le numéro RCS : 823 031 554 BOURG EN BRESSE

Nous vous invitons à lire attentivement l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente qui définissent les termes et les conditions d’utilisation du Site. 

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent donc uniquement pour les commandes passées sur le Site. 

Ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toutes les autres Conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin. 

Les présentes Conditions Générales de Vente sont valables à compter du 01 janvier 2016. Elles annulent et remplacent toutes les versions antérieures de ces Conditions. 

Oxyréa sarl se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales à tout moment, sans préavis, étant entendu que de telles modifications seront inapplicables aux commandes préalablement acceptées et confirmées par Oxyréa sarl.

Oxyréa sarl ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle, notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. Oxyréa sarl n'encourra aucune responsabilité pour tous les dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais.

 

Le site

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés.

Les photographies et illustrations accompagnant les articles figurant sur le site internet n'ont pas de valeur contractuelle et ne sauraient donc engager la responsabilité du Vendeur.

La société oxyréa sarl peut annuler toute commande en cas d'éventuelles erreurs d'impression de prix et erreurs typographiques figurant sur son site et sa responsabilité ne peut pas non plus être engagée. 

 

Défaut de Paiement

Oxyréa sarl se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un client qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

 

Expédition et livraison

L’ensemble des délais annoncés sont calculés en jours ouvrés. 

Le délai de traitement, de préparation et d’expédition de la commande (sortie entrepôts) sont de 2-3 jours. Ils courent dès la validation de la commande. A ce délai, il faut ajouter le délai de livraison du transporteur de 48 - 72 h.

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que le client a indiquée au cours du processus de commande.

 

Rétractation

Afin de traiter correctement les demandes, merci de nous rappeler votre numéro de commande et vos coordonnées complètes. Conformément à l'article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article ne vous convenant pas, dans son emballage d'origine et en bon état, propre à sa re-commercialisation et demander le remboursement des produits commandés (hors frais de livraison). Une décote de 15% sera calculé si le conditionnement n'est pas propre à re-commercialisation. Les frais de retour sont exclusivement à votre charge. Le ou les produits retournés ne doivent n'avoir subit aucune détérioration. L'adresse de retour sera communiquée par oxyréa sarl par mail au client.

 

Dispositions de la loi « informatiques et libertés »

A tout moment, le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (art 34 de la loi « Informatiques et Libertés » du 6 Janvier 1978). 

 

Droit d’accès au fichier

Conformément à l'article 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le consommateur pourra exercer le droit d'accès aux informations le concernant enregistrées dans les fichiers et les faire rectifier le cas échéant. Ces fichiers ont fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 2000497.

En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande sur notre site ou par courrier en nous indiquant vos noms, prénom, adresse et votre numéro de client : 

 

Adresse :

OXYREA sarl
635 route de chamonal
01851 Marboz
FRANCE

 

 

ARTICLE 1 : PROCESSUS DE PASSATION DES COMMANDES ET FORMATION DU CONTRAT

Les commandes seront passées directement par Internet sur le Site : https://www.oxyrea.fr

Les photographies et les textes illustrant les produits n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas la responsabilité de Le Vendeur ne pourra être engagée. 

La procédure de passation des commandes sur le Site comporte notamment les étapes suivantes :

 

Sélection sur le Site d’un produit :

Suite à cette sélection, un récapitulatif reprenant l’ensemble des choix et le prix total  sélectionnées, vos coordonnées, les frais de port, votre mode de paiement, vous permettra de vérifier le détail de votre commande et ainsi d’effectuer les modifications nécessaires, avant l’enregistrement définitif de votre commande ;

Votre "premier clic" permettra l’enregistrement de votre commande, sous réserve d’avoir expressément accepté les présentes Conditions Générales de Vente ;

Votre commande ne sera enregistrée qu’à votre dernière validation, qui se manifestera par votre "second clic".

En cas de paiement par carte bancaire, ce "second clic" correspondra au moment de l’enregistrement de vos coordonnées bancaires. Toutefois, votre contrat ne sera définitivement conclu uniquement après l’acceptation du paiement par votre banque.

A compter de la validation définitive de votre commande (se manifestant par votre "second clic"), nous vous adresserons un e-mail de confirmation de votre commande récapitulant l’ensemble des éléments relatifs à celle-ci. En imprimant et/ou en conservant cet e-mail, vous disposerez d’un moyen de preuve attestant de votre commande.

 

 

ARTICLE 2 : PRIX ET CONDITIONS DE REGLEMENT

Article 2.1 : Prix

Les prix affichés sur le Site, sont ceux en vigueur au jour de la commande et soumis à la TVA au taux de 20%. 
Les frais de port ne sont pas compris dans le prix, sauf s’il en est fait mention expresse. Ces frais sont donc facturés en supplément et indiqués avant la validation finale de votre commande. 
Les frais de port sont soumis à la TVA au taux de 20%. 

 

Article 2.2 : Conditions de règlement :

Le paiement de la commande pourra, à votre choix, être effectué par carte bancaire ou Virement bancaire selon les modalités suivantes :

 

Par carte bancaire (Carte Bleue, Carte Visa, Eurocard/Mastercard) :

En indiquant directement dans la zone prévue à cet effet, le numéro de carte, sa date de validité, ainsi que son code de contrôle situé au dos de la carte. La totalité du montant de la commande sera débitée de la carte bancaire au jour de la commande. Oxyréa sarl se réserve le droit de suspendre tout traitement de la commande en cas de refus d’autorisation de paiement de la part de votre banque. Le Site vous permet de transmettre vos coordonnées bancaires de manière confidentielle et sécurisée, lors de votre commande (saisie sécurisée par cryptage SSL).

 

 

ARTICLE 3 : DROIT DE RETRACTATION 

Afin de traiter correctement les demandes, merci de nous rappeler votre numéro de commande et vos coordonnées complètes. Conformément à l'article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article ne vous convenant pas, dans son emballage d'origine et en bon état, propre à sa re-commercialisation et demander le remboursement des produits commandés (hors frais de livraison). Une décote de 15% sera calculé si le conditionnement n'est pas propre à re-commercialisation. Les frais de retour sont exclusivement à votre charge. Le ou les produits retournés ne doivent n'avoir subit aucune détérioration. L'adresse de retour sera communiquée par oxyréa sarl par mail au client.

 

ARTICLE 4 : PREUVE DES COMMANDES/ARCHIVAGE

Les données sur support informatique ou électronique conservées régulièrement constituent des preuves recevables et opposables dans les mêmes termes et avec la même force probante que tout document qui serait reçu et conservé par écrit.

 

 

ARTICLE 5 : LIVRAISON

Le transport de votre colis

Les commandes sont livrées par une compagnie de transport privée.

 

L’ensemble des délais annoncés sont calculés en jours ouvrés. Le délai de traitement, de préparation de la commande (sortie entrepôts) sont de 2-3 jours. Ils courent dès la validation de la commande. A ce délai, il faut ajouter le délai de livraison du transporteur (Coliposte/Chronopost /TNT/GLS/UPS).

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que le client a indiquée au cours du processus de commande. 

NOUS NE LIVRONS PAS LA CORSE ni les DOM-TOM.

Vous avez la possibilité d’opter pour une adresse de livraison autre que celle de votre domicile, par exemple si vous souhaitez recevoir votre commande sur votre lieu de vacances ou à votre travail !

Lorsque vous commandez plusieurs produits en même temps ou lorsque un article nécessite plusieurs colis, il est possible que ceux-ci aient des dates de livraison différentes. Veuillez vérifier ceci sur le site du transporteur.

En cas de rupture de stocks temporaire ou définitive, le Client sera informé de cette indisponibilité car la commande ne pourra pas aboutir. 

En cas de disponibilité des produits, Oxyréa sarl s’engage à honorer toute commande de la part du Client.

Si une commande ne peut être honorée en raison d’une rupture de stock : Vous serez alors remboursé de la totalité des sommes versées, dans les 30 jours au plus tard.

Les commandes vous seront livrées à l’adresse que vous aurez indiquée lors de la saisie de votre commande. La responsabilité de Oxyréa sarl ne saurait donc en aucun cas être engagée à quelque titre que ce soit en cas d’absence de votre part lors de la livraison ou en cas d’erreur de saisie, de votre part, lors de la passation de la commande.

Vous recevrez un e-mail confirmant l’expédition de votre commande qui précisera un numéro de suivi transporteur vous permettant ainsi de suivre l’acheminement de votre commande.

Si les biens sont endommagés, merci de les refuser et nous ferons le remplacement.

 

ARTICLE 6 : NON CONFORMITE

Si la marchandise a été endommagée pendant le transport, l’acheteur doit systématiquement émettre des réserves manuscrites précises sur la nature du problème sur le bon de livraison, en garder une copie, et faire un courrier recommandé avec AR sous 3 jours ouvrés à cette adresse :

 

OXYREA sarl
635 route de chamonal
01851 Marboz
FRANCE

 

qui le transmettra au prestataire concerné. A défaut, le client supportera, sans recours contre OXYREA Sarl, tout préjudice lié aux anomalies et/ou avaries constatées, la livraison étant considérée conforme à la commande. Si le client accepte le colis sans porter de réserves sur le bordereau de livraison, celui-ci est présumé avoir été livré complet et en bon état. 

Attention, la mention « sous réserve de déballage » n’a aucune valeur juridique. Si la marchandise est trop endommagée, l’acheteur doit refuser le colis et contacter le service client pour convenir d’une nouvelle expédition de la commande.

 

 

ARTICLE 7 : TRANSFERT DE PROPRIETE/RISQUE

La marchandise devient la propriété du client après paiement intégral de celle-ci.

 

Le transfert des risques sur les produits a lieu dès l’expédition des entrepôts d’Oxyréa sarl. Il en résulte que les marchandises voyagent aux risques et périls du client. La livraison met fin au contrat de transport et à la présomption de responsabilité que l’article L.133-2 du code du commerce fait peser sur le transporteur. A partir du moment où elles lui sont remises, les marchandises passent sous la surveillance du destinataire et le transporteur ne répond plus de ce qui peut leur arriver. Autrement dit, seuls sont couverts par la présomption de responsabilité les dommages signalés ou établis comme existants lors de la livraison. Concernant les autres dommages, on en revient au droit commun de la preuve, ce qui signifie que pour les imputer au transporteur le client devra établir qu’ils existaient déjà au moment de la livraison.
Le client doit contrôler la conformité du produit à réception.

 

 

ARTICLE 8 : GARANTIES

 

Oxyréa sarl met tout en oeuvre pour vous satisfaire ! c'est pourquoi nous avons décidé de passer la garantie constructeur à 2 ans. un gage de sérieux et de qualité.

La garantie des batteries est de 1 an pour celles au lithium.

Nous appliquons les garanties légales spécifiques aux marques dont nous sommes distributeur. Les conditions d’utilisations de nos produits sont donc celles de la marque concernée. La société Oxyréa sarl vous fournira les coordonnées du SAV correspondant au produit acheté. Nous ou nos partenaires possédons un stock de pièces détachées pour tous les véhicules que nous commercialisons. Dans tous les cas, Oxyréa sarl ne saurait être tenue responsable en cas de refus du constructeur d’appliquer sa garantie pour les raisons ci-dessous exposées.

 

Comment faire valoir votre garantie :

C'est très simple :

Contactez notre service après-vente pour valider votre prise en charge de garantie par mail à : contact@oxyrea.fr

un technicien vous accompagnera dans un premier temps afin de comprendre l'origine de la panne. si cela nécessite une intervention, vous serez de nouveau accompagné pour un retour SAV. 

Si la panne est mineure, nous essayons au maximum de vous aider par téléphone. Si elle nécessite des pièces de rechange et que vous pouvez faire le changement vous même, nous vous envoyons les pièces gratuitement.

Dans le cas où l’article que vous avez commandé est cassé ou endommagé, nous vous demanderons de nous adresser une demande de prise en charge.

Cela nécessite une intervention en centre, vous nous retournez le produits dans son emballage d'origine avec tous les accessoires fournis et les protections d'emballage ainsi que la copie de la facture. Remplissez votre bon de retour que vous pouvez télécharger ici. Vous pourrez y insérer un compte rendu du problème. Vous adressez ce colis à notre centre d'expertise et service après vente à l'adresse qui vous sera communiqué lors de votre contact pour retour. Vous recevrez dès réception du colis un mail de bonne réception et votre produits sera pris en charge.

Dès la réception de votre colis, Notre technicien vérifie l'intégralité de votre machine. Il fait un examen physique, mécanique et logiciel de votre produit. Le délai de réparation dépendra de la panne et notre technicien vous avisera directement du délai. une fois réparé, votre produit vous sera retourné.

Le SAV est effectué uniquement sur pièces détachées, la main d'oeuvre est à votre charge.

En achetant un véhicule, vous devez être conscient qu'un entretien régulier doit être effectué par vos soins afin de maintenir votre véhicule dans un bon état.
La société Oxyrea sarl ne peut être tenu comme responsable quand au manque d'entretien de votre véhicule. Vous êtes responsables de l'entretien général de votre véhicule, comme la vérification et l'entretien du système de freinage, la tension et le graissage de la chaîne, la recharge régulière de la batterie...

Pièces d'usures régulières non prises en charge par la garantie (liste non exhaustive):

- Plaquette de frein, disque de frein, câble de frein, chaîne, tendeur de chaîne, couronne, pignon moteur, écrou de pignon, pneu, chambre à air, fusible, jante, pneu…

Toutes pannes électriques survenues après une utilisation par temps de pluie ou tous problèmes dû à une exposition à l'eau ne pourra être pris en garantie.

Attention : nous faisons un constat de l’état d’usure général du produit, si le problème est dû à une mauvaise utilisation, nous ne pourrons pas prendre en charge le SAV.

 

Dans quel cas ma garantie est rompue ?

Si vous ne suivez pas les consignes de recharges décrites dans le manuel d'utilisation.

Si vous démontez vous même votre produit.

Si vous en avez fait un usage non conforme aux règles de sécurité.

Si votre appareil a subi une chute, un choc.

 

Et après la garantie ?

Eh bien Oxyréa sarl est toujours là ! Vous pourrez toujours contacter notre service après-vente. Il vous guidera si c'est une panne logicielle ou mécanique légère. Dans les autres cas, contacter notre service et renvoyez votre produit, un devis vous sera communiqué par mail au plus vite.

 

Comment prendre soin de sa batterie.

Oxyréa sarl vous donne quelques conseils pour une utilisation parfaite de vos batteries. Pour un bon usage et une durée de vie très longue, voici quelques conseils à suivre :

Ne pas mettre votre machine dans un lieu humide.

Ne pas l'exposer à des températures extrémes (en dessous de 0° et au delà de 50°).

Ne pas mettre votre produit en contact avec l'eau.

Ne pas démonter votre batterie.

Ne pas la laisser en charge plus de temps que prévu dans le manuel d'utilisation.

Ne pas court-circuiter votre batterie.

Ne pas la recharger avec un autre chargeur que celui livré avec votre machine. Ni même avec un de la marque (le chargeur est étudié uniquement pour votre machine).

Recharger uniquement quand votre machine vous le demande, le temps imparti seulement et pas plus.

En cas d'hivernage, ou de non utilisation prolongée, veillez à stocker votre machine dans un lieu sec et à l'abris des écarts de température.

Nettoyer bien votre machine. Supprimez toutes traces de poussières, d'humidités, de terre ou autre.

Veillez à la recharger une fois par mois.

Ne laissez pas votre machine dans votre coffre de voiture.

Ne laisser pas votre machine sous la pluie.

 

Comment prendre soin de sa trottinette.

Oxyréa sarl vous donne quelques conseils pour une utilisation parfaite de votre trottinette.

Tous nos produits sont classés différemment dans les catégories IP (indice de protection contre l'eau et la poussière). Pour un bon usage et une durée de vie très longue, voici quelques conseils à suivre :

Ne pas mettre votre produit en contact avec l'eau

Ne pas le laver à grande eau ni au nettoyeur haute pression. Utiliser un chiffon humide et sécher dès que possible.

Vérifier que toute la visserie extérieure est correctement serrée.

Vérifier que la protection anti-poussière de la prise de charge est bien en place.

Si vous n'utilisez pas votre produits pendant une longue durée : recharger le complètement une fois par mois et mettez le en route au moins une fois par mois. faites-le fonctionner un peu. Cela allongera sa durée de vie considérablement.

Ne pas franchir d'obstacle.

Ne pas sauter ou faire des acrobaties avec votre produit.

Ne pas descendre de trottoir en étant sur le produit.

 

Consignes de sécurité

Il est interdit de circuler sur la voie publique : Il vous appartient de vous renseigner sur la législation locale.

Le port du casque est fortement conseillé.

L’usage du téléphone ou smartphone est interdit pendant l’utilisation du produit.

 

Consignes d’utilisation

Avant la première utilisation, rechargez complètement la batterie du produit.

Veuillez stocker le produit dans un endroit sec entre 15 et 30°.

Veuillez rechargez votre produit complètement au moins une fois par mois.

Vérifiez l’état de serrage des différentes vis et amortisseurs avant toute utilisation du produit.

Le poids maximum d’une personne pouvant utiliser la trottinette est de 120 Kg.

Il est déconseillé d’utiliser la trottinette sur des pentes trop ardues et trop longues sinon elle se mettra en sécurité en se coupant.

Le non-respect de ces consignes rend caduque la garantie Oxyrea sarl.

 

 

ARTICLE 9 : SERVICE CLIENT-RECLAMATION

Toute autre demande d’informations et de précisions quant à, notamment, l’achat, le remboursement, l’échange, le fonctionnement des produits, doit être adressée à Oxyréa sarl :

par l’intermédiaire de notre Site Internet https://www.oxyrea.fr en se reportant à la rubrique "Contact".

 

 

ARTICLE 10 : LOI APPLICABLE

La loi régissant les présentes Conditions Générales de Vente et le contrat conclu à l’occasion d’une commande, est la loi française pour tous les litiges relatifs, notamment, à leur validité, leur interprétation, leur exécution ou leur résiliation.

Le tribunal compétant en cas de litige pour le professionnel est le Tribunal de commerce de Bourg en Bresse 01000  (FRANCE).